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BR-S-09 Le montant de TVA d'un taux est faux

Le montant de TVA d'un taux doit être égal à la base imposable multipliée par le taux, arrondi à 2 décimales.

Ce que dit la règle

The VAT category tax amount (BT-117) in a VAT breakdown (BG-23) where VAT category code (BT-118) is "Standard rated" shall equal the VAT category taxable amount (BT-116) multiplied by the VAT category rate (BT-119).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Le montant de TVA d'un taux (BT-117) n'est pas la base imposable multipliée par le taux. La règle tolère presque un euro d'écart : il s'agit donc d'une vraie erreur de calcul, pas d'un arrondi.

Comment la corriger

Calculez la TVA une seule fois par taux, sur la base imposable additionnée, arrondie à deux décimales.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-S-09

La TVA de chaque taux normal doit être égale à la base imposable multipliée par le taux. Contrairement à la plupart des contrôles de totaux, celui-ci tolère un écart d'un peu moins d'une unité de devise : un simple arrondi ne le déclenche jamais. Si vous voyez BR-S-09, la TVA de ce taux est fausse d'un euro ou plus, ce qui signale une vraie erreur de calcul.

Exemple chiffré : une base de 100,00 à 20 % doit donner environ 20,00. Une erreur fréquente donne 16,67 : c'est la TVA extraite de 100,00 comme si c'était un montant TTC (100 ÷ 1,20 × 0,20). La solution : la base imposable doit être le montant HT, et la TVA se calcule dessus.

La même erreur apparaît si le taux et le calcul réel ne correspondent pas, par exemple un récapitulatif à 20 % dont le montant a été calculé à 10 %.

Les champs concernés

BT-117 Montant de TVA par catégorie: CII ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:CalculatedAmount; UBL cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount
BT-116 Base imposable par catégorie: CII ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount; UBL cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
BT-119 Taux de TVA de la catégorie: CII ram:ApplicableTradeTax/ram:RateApplicablePercent; UBL cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:Percent

Situations typiques

Les prix ont été saisis TTC, mais le logiciel les traite comme HT (ou l'inverse).
Le taux a été changé sur la facture, mais le montant de TVA n'a pas été recalculé.
La TVA d'un autre taux s'est retrouvée dans cette entrée du récapitulatif.

Exemple

Une entrée dont la TVA correspond au taux (CII) :

<ram:ApplicableTradeTax>
  <ram:CalculatedAmount>20.00</ram:CalculatedAmount>
  <ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode>
  <ram:BasisAmount>100.00</ram:BasisAmount>
  <ram:CategoryCode>S</ram:CategoryCode>
  <ram:RateApplicablePercent>20</ram:RateApplicablePercent>
</ram:ApplicableTradeTax>