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BR-S-08 La base imposable par taux ne correspond pas

Pour le taux normal, la base imposable par taux doit être égale à la somme des lignes à ce taux (moins les remises, plus les frais).

Ce que dit la règle

For each different value of VAT category rate (BT-119) where the VAT category code (BT-118) is "Standard rated", the VAT category taxable amount (BT-116) in a VAT breakdown (BG-23) shall equal the sum of Invoice line net amounts (BT-131) plus the sum of document level charge amounts (BT-99) minus the sum of document level allowance amounts (BT-92) where the VAT category code (BT-151, BT-102, BT-95) is "Standard rated" and the VAT rate (BT-152, BT-103, BT-96) equals the VAT category rate (BT-119).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Pour un taux normal, la base imposable du récapitulatif (BT-116) n'est pas la somme des lignes à ce taux, moins les remises et plus les frais à ce taux. Souvent, les lignes et le récapitulatif ont été arrondis différemment.

Comment la corriger

Construisez le récapitulatif de TVA à partir des montants de lignes arrondis : additionnez les lignes par taux, puis calculez la TVA une seule fois par taux.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-S-08

Pour chaque taux normal du récapitulatif, la base imposable doit être égale à la somme des lignes à ce taux, moins les remises et plus les frais au niveau du document à ce taux. Chacune de ces trois sommes est arrondie à deux décimales avant d'être combinée.

Exemple chiffré : trois lignes à 20 % de 33,33, 33,33 et 33,34, et des frais de port de 5,90 à 20 %. La base imposable à 20 % doit être 105,90. Si la facture contient aussi des lignes à 10 % ou à 5,5 %, elles vont dans des entrées séparées du récapitulatif et ne doivent pas être comptées dans les 20 %.

Le contrôle se fonde sur le taux de chaque ligne. Si une ligne indique 20 et le récapitulatif 20.00, c'est le même nombre. Si une ligne porte par erreur 10 alors que le récapitulatif ne connaît que 20, les montants ne peuvent pas correspondre.

Les champs concernés

BT-116 Base imposable par catégorie: CII ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:BasisAmount; UBL cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxableAmount
BT-131 Montant net de la ligne: CII ram:SpecifiedLineTradeSettlement/ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation/ram:LineTotalAmount; UBL cac:InvoiceLine/cbc:LineExtensionAmount
BT-119 Taux de TVA de la catégorie: CII ram:ApplicableTradeTax/ram:RateApplicablePercent; UBL cac:TaxSubtotal/cac:TaxCategory/cbc:Percent

Situations typiques

Le récapitulatif a été calculé à partir de montants de lignes non arrondis.
Des frais de port ou d'emballage sont dans le total, mais pas dans le récapitulatif de leur taux.
Une ligne a un autre taux que prévu et manque donc dans la somme de son taux.
Des prix TTC ont été convertis en HT pour le récapitulatif séparément des lignes.

Exemple

L'entrée à 20 % d'un récapitulatif qui correspond à ses lignes (CII) :

<ram:ApplicableTradeTax>
  <ram:CalculatedAmount>21.18</ram:CalculatedAmount>
  <ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode>
  <ram:BasisAmount>105.90</ram:BasisAmount>
  <ram:CategoryCode>S</ram:CategoryCode>
  <ram:RateApplicablePercent>20</ram:RateApplicablePercent>
</ram:ApplicableTradeTax>