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BR-CO-14 Le total de TVA ne correspond pas

Le total de TVA doit être égal à la somme des montants de TVA par taux.

Ce que dit la règle

Invoice total VAT amount (BT-110) = Σ VAT category tax amount (BT-117).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Le total de TVA de la facture (BT-110) n'est pas la somme des montants de TVA du récapitulatif (BT-117).

Comment la corriger

Calculez la TVA par taux dans le récapitulatif, arrondissez chaque montant à deux décimales et utilisez leur somme comme total de TVA.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-CO-14

Le total de TVA de la facture doit être exactement la somme des montants de TVA du récapitulatif, un par catégorie et par taux, arrondie à deux décimales. C'est le récapitulatif qui fait foi pour la TVA ; le total ne fait que l'additionner.

Exemple chiffré : 100,00 à 20 % donnent 20,00, et 50,00 à 5,5 % donnent 2,75. Le total de TVA doit être 22,75. Si le logiciel additionne plutôt la TVA de chaque ligne, de petits écarts d'arrondi par ligne peuvent donner 22,74 ou 22,76, et le contrôle échoue.

En CII, le total de TVA doit aussi indiquer sa devise (currencyID="EUR"). Un second total n'existe que si la TVA est aussi exprimée dans une seconde devise de comptabilisation.

Les champs concernés

BT-110 Montant total de TVA: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxTotalAmount; UBL cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount
BT-117 Montant de TVA par catégorie: CII ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:ApplicableTradeTax/ram:CalculatedAmount; UBL cac:TaxTotal/cac:TaxSubtotal/cbc:TaxAmount

Situations typiques

La TVA est calculée et arrondie ligne par ligne, puis additionnée.
Un taux a été retiré du récapitulatif, mais sa TVA est restée dans le total.
Le total a été arrondi à l'euro pour l'affichage et écrit ainsi dans le XML.

Exemple

Un récapitulatif à deux taux et un total qui correspond (CII, abrégé) :

<ram:ApplicableTradeTax>
  <ram:CalculatedAmount>20.00</ram:CalculatedAmount>
  <ram:BasisAmount>100.00</ram:BasisAmount>
  <ram:RateApplicablePercent>20</ram:RateApplicablePercent> ...
</ram:ApplicableTradeTax>
<ram:ApplicableTradeTax>
  <ram:CalculatedAmount>2.75</ram:CalculatedAmount>
  <ram:BasisAmount>50.00</ram:BasisAmount>
  <ram:RateApplicablePercent>5.5</ram:RateApplicablePercent> ...
</ram:ApplicableTradeTax>

<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">22.75</ram:TaxTotalAmount>