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BR-CO-13 Le total HT ne correspond pas

Le total HT ne tombe pas juste : il doit être égal à la somme des lignes, moins les remises, plus les frais.

Ce que dit la règle

Invoice total amount without VAT (BT-109) = Σ Invoice line net amount (BT-131) - Sum of allowances on document level (BT-107) + Sum of charges on document level (BT-108).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Le total HT (BT-109) n'est pas la somme des lignes moins les remises et plus les frais au niveau du document. Souvent, une remise a été appliquée au total sans être déclarée comme remise.

Comment la corriger

Vérifiez que chaque remise ou chaque frais portant sur toute la facture est déclaré comme tel, et que le total est calculé à partir de ces montants.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-CO-13

Le total HT doit être égal à la somme des lignes, moins les remises sur toute la facture, plus les frais sur toute la facture, arrondi à deux décimales. Les remises sont par exemple une remise client de 10 % ; les frais, des frais de port ou d'emballage facturés pour toute la commande.

Exemple chiffré : les lignes font 500,00 et le client obtient 10 % sur toute la commande. Si le fichier indique un total HT de 450,00 sans déclarer de remise, le contrôle échoue, car 500,00 n'est pas égal à 450,00. Ajoutez une remise de 50,00 (avec sa propre catégorie et son taux de TVA) et indiquez 50,00 comme somme des remises : 500,00 − 50,00 = 450,00.

Un escompte pour paiement anticipé n'est pas une remise : il dépend de la date de paiement, et relève donc des conditions de paiement. Les factures françaises doivent d'ailleurs indiquer les conditions d'escompte, ou l'absence d'escompte.

Les champs concernés

BT-109 Montant total HT: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxBasisTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExclusiveAmount
BT-106 Somme des montants nets des lignes: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:LineTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:LineExtensionAmount
BT-107 Somme des remises au niveau du document: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:AllowanceTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:AllowanceTotalAmount
BT-108 Somme des frais au niveau du document: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:ChargeTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:ChargeTotalAmount

Situations typiques

Une remise a été déduite du total sans être déclarée comme remise.
Des frais de port ont été ajoutés au total sans être déclarés comme frais ni comme ligne.
Un escompte a été déduit du total à l'avance.
La remise est déclarée, mais la somme des remises (BT-107) manque ou diffère.

Exemple

Une remise de 10 % sur toute la facture, correctement déclarée (CII, abrégé) :

<ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge>
  <ram:ChargeIndicator><udt:Indicator>false</udt:Indicator></ram:ChargeIndicator>
  <ram:ActualAmount>50.00</ram:ActualAmount>
  <ram:Reason>Customer discount 10 %</ram:Reason>
  <ram:CategoryTradeTax>
    <ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode>
    <ram:CategoryCode>S</ram:CategoryCode>
    <ram:RateApplicablePercent>19</ram:RateApplicablePercent>
  </ram:CategoryTradeTax>
</ram:SpecifiedTradeAllowanceCharge>

<ram:LineTotalAmount>500.00</ram:LineTotalAmount>
<ram:AllowanceTotalAmount>50.00</ram:AllowanceTotalAmount>
<ram:TaxBasisTotalAmount>450.00</ram:TaxBasisTotalAmount>