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BR-CO-15 Le total TTC ne correspond pas

Le total TTC doit être égal au total HT plus le total de TVA.

Ce que dit la règle

Invoice total amount with VAT (BT-112) = Invoice total amount without VAT (BT-109) + Invoice total VAT amount (BT-110).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Le total TTC (BT-112) n'est pas égal au total HT (BT-109) plus le total de TVA (BT-110). Souvent, le total TTC a été arrondi ou modifié à part.

Comment la corriger

Calculez le total TTC comme total HT plus total de TVA, sans arrondi séparé. Si le montant à payer doit être arrondi, utilisez le champ montant d'arrondi (BT-114).

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-CO-15

Le total TTC doit être exactement le total HT plus le total de TVA. Rien d'autre n'y entre : ni acomptes, ni arrondi à un montant rond.

Exemple chiffré : 450,00 + 90,00 de TVA = 540,00 TTC. Si le logiciel arrondit à 539,50 pour un paiement en espèces, le contrôle échoue. La bonne façon : garder 540,00 comme total TTC, indiquer −0,50 comme montant d'arrondi (BT-114) et 539,50 comme montant à payer. L'arrondi ne concerne que le montant à payer, contrôlé séparément par BR-CO-16.

C'est aussi l'erreur qui apparaît quand quelqu'un modifie le total TTC à la main dans le XML. Le validateur de Filekin affiche alors en général BR-CO-16 en même temps, puisque le montant à payer ne correspond plus non plus.

Les champs concernés

BT-112 Montant total TTC: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:GrandTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxInclusiveAmount
BT-109 Montant total HT: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxBasisTotalAmount; UBL cac:LegalMonetaryTotal/cbc:TaxExclusiveAmount
BT-110 Montant total de TVA: CII ram:SpecifiedTradeSettlementHeaderMonetarySummation/ram:TaxTotalAmount; UBL cac:TaxTotal/cbc:TaxAmount

Situations typiques

Le total TTC a été arrondi à l'euro ou aux 5 centimes.
Un acompte a été déduit du total TTC au lieu d'être déclaré comme déjà payé.
La TVA a été recalculée après une modification, mais pas le total TTC.

Exemple

Des totaux avec un montant à payer arrondi, correctement déclarés (CII) :

<ram:TaxBasisTotalAmount>450.00</ram:TaxBasisTotalAmount>
<ram:TaxTotalAmount currencyID="EUR">90.00</ram:TaxTotalAmount>
<ram:RoundingAmount>-0.50</ram:RoundingAmount>
<ram:GrandTotalAmount>540.00</ram:GrandTotalAmount>
<ram:DuePayableAmount>539.50</ram:DuePayableAmount>