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BR-DE-21 XRechnung : mauvais identifiant de spécification

Le fichier se présente comme une XRechnung, mais son identifiant de spécification n'est pas celui de la version actuelle.

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Ce que dit la règle

Das Element "Specification identifier" (BT-24) soll syntaktisch der Kennung des Standards XRechnung entsprechen.

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Le fichier se présente comme une XRechnung, mais son identifiant (BT-24) n'est pas celui de XRechnung 3.0. En général, le logiciel écrit encore une ancienne version.

Comment la corriger

Mettez à jour votre logiciel de facturation, ou mettez l'identifiant urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:xeinkauf.de:kosit:xrechnung_3.0.

S'applique à

XRechnung uniquement (règles allemandes de la KoSIT), par exemple pour facturer un organisme public allemand.

Plus de détails sur BR-DE-21

Le fichier suit les règles XRechnung, mais porte un identifiant que la version actuelle de XRechnung n'accepte pas. Seul l'identifiant de XRechnung 3.0 est accepté : urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:xeinkauf.de:kosit:xrechnung_3.0, ou la variante avec extension #conformant#urn:xeinkauf.de:kosit:extension:xrechnung_3.0.

Les anciens identifiants se ressemblent et passent facilement inaperçus : xrechnung_2.3, xrechnung_2.2 ou, jusqu'à la version 2.0, urn:xoev-de:kosit:standard:xrechnung_2.0. Ces versions ne sont plus valables : un logiciel qui les écrit encore doit être mis à jour. Changer seulement l'identifiant dans le XML est risqué, car la nouvelle version a aussi modifié des règles, et la facture peut alors échouer à d'autres contrôles.

Les champs concernés

BT-24 Identifiant de spécification
CII rsm:ExchangedDocumentContext/ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter/ram:ID
UBL cbc:CustomizationID

Situations typiques

  • Le logiciel de facturation n'a pas été mis à jour depuis quelques années.
  • Un modèle ou un script a été copié d'un ancien exemple.
  • Le profil XRECHNUNG d'une ancienne version de ZUGFeRD a été utilisé.

Exemple

L'identifiant XRechnung actuel en CII :

<ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter>
  <ram:ID>urn:cen.eu:en16931:2017#compliant#urn:xeinkauf.de:kosit:xrechnung_3.0</ram:ID>
</ram:GuidelineSpecifiedDocumentContextParameter>