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BR-DE-15 XRechnung : Leitweg-ID manquante

XRechnung exige la référence acheteur (BT-10). Pour un client public allemand, c'est sa Leitweg-ID ; pour une entreprise, ce peut être toute référence qu'elle vous donne, comme un numéro de commande ou de centre de coûts.

Ce que dit la règle

Das Element "Buyer reference" (BT-10) muss übermittelt werden.

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

Une XRechnung doit contenir la référence acheteur (BT-10). Les clients publics allemands s'en servent pour diriger la facture vers le bon service, et refusent les factures qui n'en ont pas.

Comment la corriger

Demandez à votre client sa Leitweg-ID (pour un organisme public, par exemple 04011000-12345-03) ou la référence qu'il souhaite (pour une entreprise, souvent un numéro de commande ou de centre de coûts), et inscrivez-la comme référence acheteur.

S'applique à

XRechnung uniquement (règles allemandes de la KoSIT), par exemple pour facturer un organisme public allemand.

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C'est la raison la plus fréquente pour laquelle les organismes publics allemands rejettent une XRechnung. La référence acheteur indique à leur portail de facturation à quel service la facture est destinée. Pour un organisme public, c'est la Leitweg-ID, un code d'acheminement en trois parties au plus : une adresse générale (par exemple le Land ou l'État fédéral), une adresse fine facultative pour le service, et deux chiffres de contrôle, comme 04011000-12345-03.

La Leitweg-ID vient du client : elle figure en général dans la commande, le contrat ou ses consignes de facturation. On ne peut ni la chercher ni l'inventer, et une Leitweg-ID fausse est rejetée comme une Leitweg-ID absente. Pour les acheteurs publics, elle sert souvent aussi d'adresse électronique (BT-49), avec le schéma 0204.

Les entreprises qui demandent une XRechnung donnent plutôt comme référence un numéro de commande, un centre de coûts ou un nom de contact. Le champ ne doit pas être vide ni ne contenir que des espaces.

Les champs concernés

BT-10 Référence acheteur: CII ram:ApplicableHeaderTradeAgreement/ram:BuyerReference; UBL cbc:BuyerReference

Situations typiques

La première XRechnung pour un nouveau client public allemand, avant que quelqu'un ne demande la Leitweg-ID.
La Leitweg-ID a été écrite dans la référence de commande ou dans la note de la facture.
Une entreprise cliente a demandé une XRechnung, et la référence acheteur est restée vide.

Exemple

La référence acheteur en CII :

<ram:ApplicableHeaderTradeAgreement>
  <ram:BuyerReference>04011000-12345-03</ram:BuyerReference>
  ...
</ram:ApplicableHeaderTradeAgreement>