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BR-05 Devise manquante

La facture doit indiquer une devise, par exemple EUR.

Ce que dit la règle

An Invoice shall have an Invoice currency code (BT-5).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

La facture n'indique pas sa devise (BT-5).

Comment la corriger

Indiquez la devise de la facture sous forme de code à trois lettres, comme EUR, USD ou CHF.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

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Plus de détails sur BR-05

Tous les montants d'une facture électronique sont exprimés dans la devise de la facture : sans elle, le destinataire ne peut interpréter aucun montant. La devise est donnée une fois, par un code ISO 4217 à trois lettres : EUR, USD, GBP, CHF, etc. Les symboles comme € et les noms comme « Euro » ne sont pas acceptés.

En UBL, chaque montant porte aussi la devise en attribut (currencyID="EUR"), et en CII le total de TVA en a besoin. Ces attributs doivent correspondre à la devise de la facture. Si la TVA doit aussi figurer dans une seconde devise, elle va dans un champ distinct (BT-6), pas à la place de celui-ci.

Les champs concernés

BT-5 Code de devise de la facture: CII ram:ApplicableHeaderTradeSettlement/ram:InvoiceCurrencyCode; UBL cbc:DocumentCurrencyCode

Situations typiques

La devise n'apparaît que sous forme de symbole sur la facture imprimée.
Un modèle indique la devise pour chaque montant, mais pas pour la facture dans son ensemble.
Le logiciel écrit « € » ou « Euro » au lieu de EUR.

Exemple

Où se trouve la devise en CII :

<ram:ApplicableHeaderTradeSettlement>
  <ram:InvoiceCurrencyCode>EUR</ram:InvoiceCurrencyCode>
  ...
</ram:ApplicableHeaderTradeSettlement>