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BR-16 Aucune ligne de facture

La facture doit avoir au moins une ligne décrivant ce qui a été vendu.

Ce que dit la règle

An Invoice shall have at least one Invoice line (BG-25).

Formulation officielle de la règle (CEN / KoSIT). Les règles EN 16931 sont publiées en anglais, les règles XRechnung en allemand.

Pourquoi l'erreur apparaît

La facture n'a aucune ligne. Cela arrive avec les profils Factur-X MINIMUM et BASIC WL, qui ne contiennent pas les lignes.

Comment la corriger

Ajoutez au moins une ligne décrivant ce qui a été vendu, ou exportez avec le profil EN 16931 (COMFORT), EXTENDED ou BASIC.

S'applique à

Toutes les factures électroniques EN 16931 : Factur-X, UBL et CII de la réforme française, XRechnung, Peppol et autres.

Vérifier à nouveau votre facture Créer une facture qui passe

Plus de détails sur BR-16

Une facture électronique EN 16931 doit détailler ce qui a été vendu, ligne par ligne, avec quantité, unité, prix et montant net. Les totaux sont ensuite contrôlés par rapport aux lignes : c'est en grande partie ce qui rend les données fiables pour un traitement automatique.

Les profils Factur-X MINIMUM et BASIC WL ne contiennent que les totaux, sans lignes. Ils ont été conçus comme aides à la saisie comptable, pas comme factures complètes : en France, ils ne valent pas facture, et en Allemagne ils ne sont pas reconnus comme factures électroniques. Utilisez le profil BASIC, EN 16931 (COMFORT) ou EXTENDED.

Les champs concernés

BG-25 Ligne de facture: CII ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem; UBL cac:InvoiceLine

Situations typiques

L'export Factur-X du logiciel est réglé sur MINIMUM ou BASIC WL.
Une facture forfaitaire (« prestations selon accord ») a été faite sans aucune ligne.
Le PDF contient des lignes, mais l'outil qui a créé le XML n'a écrit que les totaux.

Exemple

Une ligne de facture minimale en CII :

<ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>
  <ram:AssociatedDocumentLineDocument><ram:LineID>1</ram:LineID></ram:AssociatedDocumentLineDocument>
  <ram:SpecifiedTradeProduct><ram:Name>Web design, October</ram:Name></ram:SpecifiedTradeProduct>
  <ram:SpecifiedLineTradeAgreement><ram:NetPriceProductTradePrice><ram:ChargeAmount>80.00</ram:ChargeAmount></ram:NetPriceProductTradePrice></ram:SpecifiedLineTradeAgreement>
  <ram:SpecifiedLineTradeDelivery><ram:BilledQuantity unitCode="HUR">10</ram:BilledQuantity></ram:SpecifiedLineTradeDelivery>
  <ram:SpecifiedLineTradeSettlement>
    <ram:ApplicableTradeTax><ram:TypeCode>VAT</ram:TypeCode><ram:CategoryCode>S</ram:CategoryCode><ram:RateApplicablePercent>19</ram:RateApplicablePercent></ram:ApplicableTradeTax>
    <ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation><ram:LineTotalAmount>800.00</ram:LineTotalAmount></ram:SpecifiedTradeSettlementLineMonetarySummation>
  </ram:SpecifiedLineTradeSettlement>
</ram:IncludedSupplyChainTradeLineItem>